Politiques et procédures

Chaque politique est révisée d’une année à l’autre par le Conseil d’éducation afin de refléter tout changement au sein de l’organisation et pour assurer un fonctionnement opérationnel efficace qui répond aux objectifs fixés par le DSFNE.

Section 1 – Processus de gouverne

1.0 – Engagement global en matière de gouverne

1.1 – Style de gouverne

1.2 – Description des fonctions du conseil  

1.3 – Rôle de la présidence

1. 4 – Code de conduite des membres du conseil

1.5 – Principes et mandats des comités du conseil

1.6 – Coût de la gouverne

1.7 – Plan de travail du Conseil

1.8 – Réunions du CED

1.8 – Annexe 1- Proposition d’ordre du jour réunion de travail

1.8 – Annexe 2 -Proposition d’ordre du jour réunion publique

 

Section 2 – Relation entre le CED et la direction générale

2.0 – Énoncé général

2.1 – Unité du contrôle

2.2 – Exposé des fonctions de la direction générale

2.3 – Imputabilité de la direction générale

2.4 – Délégation à la direction générale

2.5 – Vérification du rendement de la direction générale

 

Section 3 – Limites de la direction générale

3.0 – Limites globales de la direction générale

3.1- Relations avec le personnel

3.2 – Relations avec la clientèle

3.3 – Budgétisation prévisions

3.4 – Gestion des activités financières

3.5 – Protection des actifs

3.6 – Communication et appui au conseil

3.7 – Embauche, rémunération et avantages sociaux

3.8 – Transport des élèves

3.9 – Remplacement d’urgence de la direction générale

3.10 – Réaménagement des communautés scolaires

 

Section 4 – Finalités

4.0 – Finalités du Conseil d’éducation du DSFNE